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Marques déposées par la société BESSERAT DE BELLEFON "B de B"
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BESSERAT DE BELLEFON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BESSERAT DE BELLEFON
BESSERAT DE BELLEFON "B de B"

Numéro de dépôt :
1455422
Date de dépôt :
17/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2006
BESSERAT DE BELLEFON de BESSERAT DE BELLEFON \

Présentation de la marque BESSERAT DE BELLEFON

Déposée le 17 juillet 1986 par la société BESSERAT DE BELLEFON "B de B" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BESSERAT DE BELLEFON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BESSERAT DE BELLEFON "B de B" domicilié(e) 19, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2070755) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 051 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) (dossier no 2070755) - France.

La marque BESSERAT DE BELLEFON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BESSERAT DE BELLEFON est expirée depuis le 17 juillet 2006.

BESSERAT DE BELLEFON "B de B" a également déposé les autres marques suivantes : BESSERAT DE BELLEFON , DE MONTERAT , De Vauzelle , CHAMPAGNE DE VAUZELLE , EDOUARD BESSERAT , EB EDMOND BESSERAT , DE VAUZELLE , B DE B BESSERAT DE BELLEFON , GRANDE CUVEE B DE B BESSERAT DE BELLEFON , B DE B LA GRIFFE DE L'EXCELLENCE


BESSERAT DE BELLEFON "B de B" - 19, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY (dossier no 2070755) - France - SIREN 380051318


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - (dossier no 2070755) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Inscription le 14 février 2006 - Changement de dénomination n°428327 - Publication au BOPI 2006-02-14

Inscription le 30 décembre 2004 - Résiliation de licence n°404974 - Publication au BOPI 2004-12-30

Renouvellement sans limitation le 18 juin 1996 n°2070755 - Publication au BOPI 1996-06-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-38

Inscription le 12 août 2004 - Concession de licence n°397593 - Publication au BOPI 2004-08-12

Inscription le 30 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385947 - Publication au BOPI 2004-01-30

Inscription le 11 janvier 2000 - Gage constitué n°293243 - Publication au BOPI 2000-01-11

Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°200941 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 6 mai 1996 - Changement de dénomination n°200940 - Publication au BOPI 1996-05-06

Inscription le 20 janvier 2000 - Concession de licence n°293782 - Publication au BOPI 2000-01-20

Inscription le 18 avril 2000 - Concession de licence n°298893 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 18 avril 2000 - Gage radié n°298899 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 18 avril 2000 - Résiliation de licence n°298896 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 6 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°200939 - Publication au BOPI 1996-05-06

Vins de provenance franÇaise, à savoir Champagne